par Christophe Auffray, ZDNet France. Publié le vendredi 02 décembre 2011

Tags: Facebook, Données privées, CNIL, Juridique, Législation,

par Olivier Chicheportiche, ZDNet France. Publié le mercredi 30 novembre 2011

Tags: Numérique, Politique,

par Olivier Chicheportiche, ZDNet France. Publié le mardi 29 novembre 2011

Tags: ADSL, Dégroupage, Régulation,

Réglementation – Le prix payé par les opérateurs alternatifs à France Télécom pour louer son réseau haut débit va bien baisser, nous confirme le régulateur. Cette décision n’est pas liée aux pressions de la Commission européenne en la matière.

C’est une première depuis 2009. L’Arcep, le régulateur des télécoms est sur le point d’annoncer une baisse du tarif de gros payé par les opérateurs alternatifs à France Télécom afin d’accéder à son réseau haut débit ADSL (dégroupage).

Selon la Tribune, la baisse devrait intervenir courant décembre et entrer en vigueur le 1er janvier 2012. Elle serait comprise entre 5% et 10%, soit 0,50 euro, ramenant ainsi le tarif dit de dégroupage à 8,5 euros par ligne et par mois, au niveau de la moyenne européenne. En 12 ans, ce tarif aura baissé de 50%.

Pour l’opérateur historique, le manque à gagner sera d’environ 50 millions d’euros par an. Les alternatifs comme SFR et Free économiseront chacun une vingtaine de millions d’euros par an, poursuit La Tribune. Ces baisses ne seront pas répercutées sur le prix de détail payé par les abonnés.

Montant de la baisse pas encore fixé

Interrogé par ZDNet.fr, l’Arcep confirme ces informations mais souligne que cette baisse n’a rien d’exceptionnelle. “Tous les ans depuis 2000, nous réalisons un processus de révision de ce tarif qui s’appuie sur un audit des comptes de France Télécom”, nous explique un porte-parole du régulateur.

“Il s’agit de constater la progression et la baisse de certains coûts. Dans le même temps, deux consultations publiques ont cherché à déterminer le taux de rémunération du capital de France Télécom et la durée d’amortissement des actifs de la boucle locale. Tous ces éléments nous permettent de réaliser un calcul qui au final plaide aujourd’hui pour une baisse de ce tarif”, poursuit le responsable.

Pour autant, ce dernier souligne que le montant de la baisse “n’a pas encore été fixé”.

Par ailleurs, cette décision n’est pas corrélée aux récentes pressions de la Commission européenne sur le prix du dégroupage. Neelie Kroes, la commissaire en charge de la politique numérique de l’Union européenne souhaite en effet baisser drastiquement ce coût afin de dégrader “la rente” ADSL et pousser les opérateurs historiques à plus investir dans la fibre optique.

“La décision de l’Arcep n’est pas liée à cette volonté, d’autant plus que la Commission viserait une baisse bien plus importante, en euros, qui selon nous ne se répercutera pas automatiquement dans les investissements fibre”, ajoute le porte-parole.

par Christophe Auffray, ZDNet France. Publié le lundi 28 novembre 2011

Tags: Hadopi, Législation, Streaming, Juridique,

Politique – A la demande du président de la République et mandatée par le ministère de la Culture, la Hadopi estime nécessaire de cibler les sites de streaming, mais aussi de téléchargement direct. Les mesures techniques et juridiques vont donc être examinées et des propositions faites d’ici mars 2012.

Le ministre de la Culture l’indiquait dans La Matinale de Canal+ du 25 novembre, c’est la Hadopi qui planchera sur les moyens techniques et juridiques permettant au gouvernement de « traquer le streaming illégal. »

« D’ici trois mois, je sortirai un arsenal, mais je n’aime pas le mot arsenal, une panoplie de mesures, qui seront nécessaires » a encore promis Frédéric Mitterrand. Message bien reçu par la Haute autorité et par sa présidente Marie-Françoise Marais.

Une nouvelle évolution législative n’est pas exclue

« L’Hadopi s’engage dans une nouvelle étape de sa mission de protection des droits » annonce l’autorité dans un communiqué daté du 25 novembre, tout en précisant que sa mission ciblera à la fois le streaming et le téléchargement direct – téléchargement direct que n’avaient cité ni le président Sarkozy ni ses ministres.

En se mettant en ordre de bataille, la Hadopi abandonne sa réserve, pourtant encore de rigueur à peine quelques mois plus tôt comme en témoigne son rapport d’activité. Sur la base de données des ayants droit, Eric Walter, secrétaire général de la Hadopi, relèvait ainsi un recul des échanges en P2P.

« Il ne faut pas méconnaître les éventuels effets de bord tels que la dissimulation, ou encore le déplacement des usages non-autorisés vers d’autres solutions que le pair à pair (streaming, direct download » ajoutait-il cependant, précisant ainsi que des travaux de rechercher avaient été engagés pour mesure ces phénomènes.

Dans son communiqué du 25 novembre, l’analyse de la Hadopi est plus directe : « En profitant de l’évolution naturelle des usages et des technologies, certains sites ou services internet de “streaming” ou de téléchargement direct se sont spécialisés dans l’exploitation massive de contenus illicites dont ils tirent des profits à leur seul bénéfice. »

Sur la base de ce constat, la Haute autorité estime donc qu’il « est temps désormais d’entrer dans une phase active de lutte contre ce comportement mercantile qui, du créateur à l’internaute, pénalise tous ceux qui sont respectueux des lois. »

Des projets de lois américains comme source d’inspiration ?

En conséquence, la présidente de la Hadopi, Marie-Françoise Marais, et la présidente de la CPD (commission de protection des droits), Mireille Imbert-Quaretta, font savoir que « trois volets vont être consécutivement mis en œuvre. »

Le premier porte sur « la réalisation d’une évaluation claire et précise des phénomènes visés », comprenant « des mesures de lutte juridiques et techniques existantes et de leurs limites. » La Hadopi souhaite également ouvrir « un dialogue intensif avec les sites et plateformes concernés », mais aussi les intermédiaires impliqués (banques, services de paiement, régies publicitaires, etc.).

Enfin, la Hadopi fera des propositions d’adaptations, « de toute nature y compris législative » précise-t-elle. « Ces opérations seront conduites et exposées en toute transparence » promet-elle encore, avec comme objectif « des premiers résultats significatifs » d’ici la fin du 1er trimestre 2012.

La volonté affichée par la Hadopi de discuter avec les intermédiaires des sites de streaming et de téléchargement direct n’est pas sans rappeler les projets de lois américains (Protect IP et SOPA), vivement critiqués outre-Atlantique.

Ardemment soutenus par les industriels de la musique et du cinéma, ces dispositifs législatifs proposent non plus seulement de faire retirer des contenus violant le droit d’auteur, mais d’obtenir le filtrage par les FAI, le déréférencement dans les moteurs de recherche, ou encore le gel de recettes publicitaires ou des paiements (par exemple en demandant à PayPal de bloquer les transferts d’argent) à l’encontre des sites suspectés de permettre ou faciliter le piratage.

par Christophe Auffray, ZDNet France. Publié le vendredi 25 novembre 2011

Tags: Régulation, Fournisseur d’accès, Neutralité du Net, Législation,

Législation – Le régulateur anglais des télécoms demande aux FAI de faire preuve de transparence en informant leurs clients des restrictions appliquées à leurs offres d’accès à Internet. En France, la transposition du Paquet Télécom fixe des règles.

L’Ofcom, le régulateur anglais des télécoms, appelle les fournisseurs d’accès à faire preuve de transparence concernant leurs politiques en matière de gestion de trafic.

A défaut, ces derniers pourraient se voir imposer de nouvelles règles, prévient encore l’Ofcom. Sont notamment pointées du doigt les prétentions commerciales des opérateurs.

Le régulateur demande ainsi à ce que les acteurs du marché communiquent sur des débits exacts et précis, en particulier durant les périodes de pointe au cours desquelles la bande passante réelle s’écarte plus encore des débits affichés par les opérateurs.

Autorégulation avant une intervention du régulateur

Les principaux FAI présents sur le marché anglais, parmi lesquels BT, TalkTalk et Virgin Media, brident en effet la bande passante allouée à certains usages, comme par exemple le P2P.

Si certains opérateurs fournissent des données sur leurs méthodes de gestion de trafic, ce n’est pas la règle. L’Ofcom demande donc plus de transparence, tout en accordant encore du temps aux entreprises pour s’autoréguler (ces mêmes entreprises s’étaient engagées en mars sur un code de bonne conduite).

Le régulateur réclame une communication plus explicite des FAI à l’égard de leurs clients. L’Ofcom souhaite ainsi encadrer plus strictement le marketing des opérateurs, jugé parfois trompeur. Exemple : un opérateur ne pourrait plus prétendre offrir un accès Internet dès lors que le service fourni s’accompagne de mesures de blocage ou de bridage ciblés.

« La façon dont les FAI contrôlent l’accès à Internet nous affecte tous et il est important que nous soyons capables de comprendre comment notre accès est susceptible d’être restreint. L’Ofcom souhaite donc désormais s’assurer que les FAI rendent cette information transparente, et nous envisagerons de réguler si des améliorations ne sont pas apportées » met en garde le président de l’Ofcom, Ed Richards.

De l’illimité sous condition d’information

En France, l’Arcep a ouvert le débat avec les fournisseurs d’accès en 2010, en faisant 30 propositions. Celles-ci peuvent faire l’objet d’un « engagement de la part des opérateurs » ou devenir obligatoires par la voie législative à l’occasion de la transposition du Paquet Télécom avertissait l’Arcep.

L’ordonnance de transposition prévoit que l’Arcep pourra fixer des « exigences minimales de qualité de service ». En matière d’information du consommateur, un opérateur est en outre tenu de communiquer dans ses contrats sur les restrictions appliquées à l’accès à des services et à leur utilisation.

Le législateur a en revanche laissé plus de marge de manœuvre aux opérateurs mobiles concernant le marketing en refusant de remettre en cause l’usage du terme « illimité », pourtant abusif. Le projet de loi de Frédéric Lefebvre autorise le terme, sous conditions.

Doivent être mentionnées de façon “précise et visible” les restrictions à ce caractère “illimité” sur l’offre publicitaire, “sur la même page que la mention principale” et ne pas être reléguées “sous forme de note de bas de page”. Des changements insuffisants selon les associations de consommateurs.

par La rédaction de ZDNet.fr, ZDNet France. Publié le vendredi 25 novembre 2011

Tags: Google, Blog, Politique, Sécurité,

par Christophe Auffray, ZDNet France. Publié le vendredi 25 novembre 2011

Tags: Hadopi, Streaming, Législation, Politique,

Politique – Comment lutter contre le streaming illégal ? A cette “commande” du président Sarkozy, Frédéric Mitterrand répond en confiant à la Hadopi une mission d’expertise avec pour objectif de définir “une panoplie de mesures” d’ici trois mois. Mais “Traquer” le streaming illégal, avec “pédagogie”, est-il techniquement et juridiquement possible ?

La mise en place de mesures à l’encontre du streaming illégal devrait finalement bien tenir lieu de promesse de campagne du président sortant, accroché à son statut de candidat non déclaré.

Devant les industriels de la culture, Nicolas Sarkozy déclarait vouloir s’attaquer, « si la technologie nous permet », aux contenus illicites hébergés sur les plates-formes de streaming – très majoritairement basées à l’étranger.

Hadopi, “outil formidable” pour résoudre cette question “assez compliquée”

Cette « nouvelle commande très claire du président » a été bien réceptionnée par le ministre de l’industrie et du numérique, Eric Besson, qui reconnaissait lundi sur LCI ignorer les mesures concrètes permettant de satisfaire cette annonce de campagne.

Interrogé lors de La Matinale de Canal+, le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, a avoué à son tour que la question de la faisabilité était « assez compliquée à résoudre. » Celle-ci sera néanmoins expertisée.

Et par qui ? « C’est une question assez compliquée à résoudre, mais heureusement nous disposons d’un outil formidable qui est Hadopi, qui va faire l’expertise nécessaire pour savoir comment s’y prendre » annonce le ministre.

Pour soigner son image et revendiquée une approche dite « pédagogique », l’autorité s’est efforcée d’afficher une grande réserve à l’égard du filtrage – qui pourrait s’avérer nécessaire – et d’une extension de la riposte graduée au streaming.

La nécessaire collaboration des FAI, et de nouveaux coûts

A des fins électoralistes, la Hadopi a donc désormais « trois mois » pour plancher et faire des propositions au gouvernement. « D’ici trois mois, je sortirai un arsenal, mais je n’aime pas le mot arsenal, une panoplie de mesures, qui seront nécessaires » promet Frédéric Mitterrand.

« C’est justement parce que je voudrais que la pédagogie soit à l’ordre du jour que je prends mon temps. Trois mois, ça va hein » ajoute-t-il encore. Trois mois apparaissent donc comme un délai raisonnable pour le membre de l’exécutif, même si « traquer le streaming illégal » pose autant des questions d’ordre technique que juridique (d’ailleurs au cœur des discussions d’un groupe de travail des Labs Hadopi).

Cette commande du gouvernement rend en outre inconfortable la position de la Hadopi, qui se revendique indépendante – malgré la présence d’élus UMP. Avant une extension au streaming et au téléchargement direct, la haute autorité a à plusieurs reprises expliqué vouloir au préalable conduire des travaux de recherche.

Un observatoire du streaming devait ainsi être mis sur pied. « L’Hadopi a engagé des travaux de recherche qui devraient permettre une approche quantitative de ces phénomènes, et compte être en mesure d’en publier les premiers résultats avant son deuxième rapport d’activité. » écrit-elle dans son bilan.

L’offre légale reléguée loin derrière la traque

Le planning est donc bouleversé par le président de la République pour qui une étude préalable n’apparaît pas nécessaire, « traquer » étant considéré comme prioritaire. Autre sujet d’inconfort pour la Hadopi et sa commission de protection des droits : le recours au filtrage.

Difficile en effet, sur un plan technique, et contrairement au P2P, d’identifier les internautes français accédant à des contenus illicites sur des sites de streaming sans la collaboration des sites et/ou des FAI.

Peu probable que les FAI, déjà hostiles à la riposte graduée, en raison notamment du refus de l’Etat de les indemniser pour les frais engagés, acceptent de nouvelles mesures techniques à leurs frais – qui pourraient passer par une surveillance étendue du trafic Internet. Juridiquement, les opérateurs ne manqueront sans doute pas, au besoin, d’invoquer le dernier arrêt de la Cour européenne.

Enfin, cet engagement de Nicolas Sarkozy, qui fait de plus en plus office de promesse de campagne, renvoie au second plan le volet du développement de l’offre légale. Pas vraiment un revirement puisque le même promettait, sans donner suite, de contraindre les producteurs à accepter un régime de gestion collective.

« On ne peut pas raisonnable atteindre de l’internaute qu’il entende le rappel à la loi si parallèlement l’offre légale lui est inaccessible, que ce soit en raison du prix, des contraintes d’usage, de l’absence de diversité ou de visibilité » reconnaissait pourtant en septembre la présidente de la Hadopi, Marie-Françoise Marais.

Présidentielle 2012 – Orchestré par Fleur Pellerin, l’élaboration du projet “société et économie numérique” du candidat socialiste démarre avec un appel à contribution des internautes.

Fleur Pellerin, la conseillère de François Hollande chargée de la « société et de l’économie numérique » est sortie de l’ombre quelques jours après sa nomination.

Devant un public clairsemé dans un amphi de l’université de Dauphine, elle a effectué ce matin sa première sortie officielle en participant à une table ronde sur le thème “Le numérique : Levier pour réduire le déficit public” , avec des élus “spécialistes” de UMP, la députée Laure de La Raudière et le conseiller général des Hauts de Seine Thierry Solère.

Ceux qui venaient avec l’espoir de découvrir le projet socialiste pour l’économie numérique ont été déçus. “Le programme de François Hollande est en cours d’élaboration. Il sera différent de celui du PS” a expliqué Fleur Pellerin. Exit donc les vagues propositions dévoilées à l’occasion de la primaire et les revirements sur la Hadopi.

Remise des propositions : le 15 décembre

La sherpa de François Hollande a néanmoins évoqué quelques pistes : la promotion d’un écosystème économique et social capable de créer des emplois dans le numérique, la mise en place d’un cadre juridique stable pour le secteur (référence au statut des JEI ou à la multiplication des taxes sur les opérateurs télécoms), une meilleure gestion des systèmes d’information de l’Etat avec une utilisation accrue des logiciels libres (critiquant au passage les projets dispendieux comme Chorus) ou encore le développement des cleantech, de l’e-administration et de l’e-santé.

Mais officiellement, le candidat Hollande remet les compteurs à zéro. Fleur Pellerin doit lui remettre ses propositions le 15 décembre avec l’objectif de commencer la campagne début janvier.

Appel aux contributions

Le temps presse car il faut respecter les figures imposées d’une campagne présidentielle. Si les rencontres avec les acteurs du secteur ont déjà commencé (un rendez-vous est  fixé avec le Conseil National du Numérique) l’appel à contribution, incontournable quand on parle de projets numériques, est publié ce jeudi sur le site Rue89.

Les internautes sont invités à donner leur avis sur ” Le bilan de la politique menée depuis 2007 en matière de numérique” et d’exprimer leurs ” principales attentes en matière de politique numérique”. Le tout est à renvoyer sur une adresse Gmail avant le 12 décembre. Un dispositif a minima qui ne permettra pas le débat.

“J’ai conscience que le dispositif n’est pas idéal mais je n’avais ni le temps, ni les moyens de faire autrement” s’excuse Fleur Pellerin qui s’engage à rendre public le bilan de la consultation début 2012.

par La rédaction de ZDNet.fr, ZDNet France. Publié le mardi 22 novembre 2011

Tags: Hébergement, Data Center, Internet, Sécurité,

Sécurité – Après la grosse panne chez Juniper au début du mois, c’est au tour de l’hébergeur de connaître un grave incident suite à une rupture dans le circuit de refroidissement.

Deuxième panne majeure en un mois pour le Web. Après l’incident Juniper qui a plongé dans le noir des milliers de sites de la planète pendant plusieurs heures le 7 novembre dernier, c’est au tour de Level3 de subir un incident de taille.

Certes, le problème est cantonné à la France mais les conséquences ont été les mêmes : un nombre indéterminé de sites hébergés dans le datacenter de Nanterre du groupe américain ont été coupés dans la nuit de lundi à mardi.

Plus de 50 degrés

C’est le nerf du système qui a été touché, à savoir le refroidissement, essentiel pour maintenir en forme les centres d’hébergement. La rupture d’une canalisation d’eau alimentant le circuit de refroidissement est à l’origine de la panne.

Très vite, la température est passée des 16 degrés réglementaires à plus de 55 degrés, ce qui a provoqué une panne en cascade des serveurs et donc des sites Web associés malgré les ventilateurs (sic) installés d’urgence.

“Nous avons réparé la fuite et rempli à nouveau le système avec de l’eau, et le niveau suffisant de pression nous a permis de faire redémarrer la moitié du système de climatisation”, a indiqué un porte-parole de Level 3, cité par l’AFP.

On ne connaît pas le nombre exact de sites impactés. Selon l’AFP, des sites gouvernementaux auraient également fait les frais de cette panne. Rappelons que ce datacenter fait partie des cinq premiers de l’Hexagone.